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Imposition des revenus financiers
Imposition des revenus financiers Publié le mercredi 31 octobre 2012 par Patrice Carvalho Monsieur le Premier ministre, après cinq ans de sarkozysme, les Français attendent de la justice sociale et une autre répartition des richesses. C’est pour cela qu’ils se sont donné une majorité de gauche. Or à quoi assistons-nous ? Il aura suffi qu’une poignée de patrons de start-ups viennent roucouler ...
Le : 03/11/2012 -
Session du Conseil régional des 24 et 25 octobre
Le : 14/11/2012 -
Il faut une réforme urgente du code minier
Il faut une réforme urgente du code minier Transition énergétique Par Evelyne Didier / 7 novembre 2012 Hier, le sénat débattait d’un projet de loi visant à tirer les conséquences législatives de l’article 7 de la charte de l’environnement permettant la participation du public à l’information et à la prise de décision ayant des incidences sur l’environnement. Prenant appui sur le fait, ...
Le : 14/11/2012 -
Le Jospin nouveau est arrivé
Le Jospin nouveau est arrivé lundi 12 novembre 2012 Communiqué de l’Association pour une Constituante "Le rapport Jospin sur la modernisation de la vie politique est donc là. Ce serait mentir que de dire que la France l’attendait avec impatience. Mais ceux que, néanmoins, cela intéressait, non d’ailleurs sans raison, vont y voir une illustration de la formule fameuse « pour que tout reste comme ...
Le : 14/11/2012 -
La timidité des propositions en matière électorale est patente
La timidité des propositions en matière électorale est patente Commission de rénovation et de déontologie de la vie publique Par le groupe CRC / 9 novembre 2012 Les sénateurs du groupe CRC prennent acte du rapport de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique. Ils notent d’emblée que ce texte pose plus de questions qu’il n’apporte de réponses dans de nombreux domaines. Ils ont regretté ...
Le : 14/11/2012 -
Apres la « garde à vue de confort », le groupe CRC vote contre « la retenue de confort »
Apres la « garde à vue de confort », le groupe CRC vote contre « la retenue de confort » Retenue pour vérification du droit au séjour Par le groupe CRC / 9 novembre 2012 Les groupes socialiste, RDSE (Radicaux de gauche), UMP et UDI(UC) Centristes ont voté la nuit dernière, le projet de loi relatif à la retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d’aide au ...
Le : 14/11/2012 -
Changeons de cap !
Changeons de cap ! Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 Par le groupe CRC / 7 novembre 2012 La présidente du groupe communiste, républicain et citoyen au Sénat accompagnée de Mme David, présidente de la commission des affaires sociales, de Mme Pasquet et de M. Watrin ont été reçus par les ministres Mme Touraine et M. Cahuzac. La discussion s’est engagée sur les propositions ...
Le : 14/11/2012 -
La lettre de la Région
Le : 19/11/2012 -
Turquie : 700 prisonniers politiques en danger de mort
Turquie : 700 prisonniers politiques en danger de mort Délégation de l’ANECR Par Michel Billout / 13 novembre 2012 Avec l’Association Nationale des Elus Communistes et Républicains, Michel Billout s’est rendu en délégation en Turquie du 31 octobre au 7 novembre dernier, à Diyarbakir, Batman et Siirth pour comprendre et témoigner de la situation faite aux Kurdes en Turquie. Ce que le sénateur et ...
Le : 19/11/2012 -
Une occasion manquée pour le « Pass Navigo Unique »
Une occasion manquée pour le « Pass Navigo Unique » Transports en Île-de-France. Par le groupe CRC / 16 novembre 2012 Hier, lors de l’examen de la loi de finances à l’Assemblée Nationale, un amendement du groupe socialiste a été adopté permettant une augmentation à hauteur de 0,1% des différents taux du versement transport pour la région Île-de-France. Les sénateurs et sénatrices du groupe CRC ...
Le : 19/11/2012