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Le droit des Comités d’entreprise et des Comités de groupes
Le droit des Comités d’entreprise et des Comités de groupes Le Traité de Maurice Cohen , Directeur de la Revue Pratique de Droit Social (publication de la CGT) portant, sur «Le droit des Comités d’entreprise et des Comités de groupe», vient d’être réédité à la Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence L.G.D.J.Cette nouvelle édition, la huitième depuis la première parution de cet ouvrage, il y a 21 ans, est ...
comité d'entreprise , comité de groupe , Économie , Justice , Social
Par : Magniadas Jean | Le : 01/12/2005 -
Loi d'orientation agricôle : question préalable d'André Chassaigne, Député du Puy-de-Dôme
Monsieur le président, Monsieur le Ministre, chers collègues, Sommaire L'évolution du contexte (...) Ce découplage est d'autant (...) L'équilibre général du projet Le statut du fermage et (...) Le modèle d'agriculture (...) La libéralisation des structure La rémunération du travail (...) En ces temps de sècheresse, j'aimerais préalablement invoquer une vieille chanson populaire de Fabre l'Eglantine, que je crains de trouver, ...
Le : 29/11/2005 -
Un nouveau modèle de développement agricole pour le droit des peuples
Analyses et propositions du Parti communiste Français. Sommaire La faim : un défi majeur Les méfais du libre échange Le droit des peuples à se (...) Un nouveau modèle de développem La faim : un défi majeur. Le deuxième sommet mondial de l'alimentation qui s'est tenu à Rome en juin 2002 indiquait que 815 millions d'humains restent victimes de la faim dont 770 dans les pays en développement, 27 millions dans l'Est de l'Europe et 11 ...
Le : 29/11/2005 -
Proposition de loi tendant à créer un droit au mariage en faveur des personnes de même sexe
Proposition de loi présentée au Sénat et à l'Assemblée Nationale en novembre 2005 Sommaire EXPOSÉ DES MOTIFS PROPOSITION DE LOI EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Aujourd'hui en France, le mariage consacre l'union de deux personnes de sexe différent ayant comme but une solidarité réciproque reposant sur une affection partagée. Bien que le code civil ne stipule nulle part que seules des personnes de sexe différent peuvent ...
Le : 29/11/2005 -
Rapport de Olivier Dartigolles au Conseil national du 18 Novembre 2005
La phase préparatoire à notre 33° Congrès s'inscrit dans une situation marquée par l'extrême gravité de la période actuelle et une contradiction qui ne cesse de s'aiguiser entre les conséquences devenues aujourd'hui insupportables des politiques libérales et le sentiment que les choses ne peuvent plus continuer ainsi. Au regard des risques considérables d'une régression sociale et démocratique sans précédent, la question d'une vraie ...
Le : 19/11/2005 -
Rapport de Gilles Garnier au Conseil national du 18 Novembre 2005
Chers camarades, Nous affirmions dans le texte adopté au cours de notre dernier congrès de réaffirmer notre choix du Communisme. Nous précisions : « Le communisme est pour nous l'expression politique des révoltes que suscitent les souffrances et les ravages dus au capitalisme, et de l'aspiration profonde à un monde de coopération, d'égalité, de liberté, de fraternité et de paix permettant le plein épanouissement et l'émancipation de chaque ...
Le : 19/11/2005 -
Introduction de Bernard Birsinger au Conseil National du 18 novembre 2005
Aujourd'hui, nous nous retrouvons à une période singulière. Inédite, aussi inquiétante que riche de possibles. Nous préparons un congrès, et nous sommes plongés dans une sorte de tourmente, qui même si elle se trouve actuellement en déclin, (mais qui le sait vraiment ?) a sans doute des conséquences fort graves et multiples pour notre pays, pour ses habitantes et ses habitants, mais avant tout des causes profondes et identifiées. Je ...
Le : 19/11/2005 -
Entre aspiration humaine et tragédies de l'Histoire, quelle visée communiste pour le XXIè siècle ?
Cet exposé s'inscrit dans la continuité de ceux sur « la lutte des classes » et le « capitalisme ». Il s‘agit maintenant de montrer que le capitalisme n'est pas l'horizon indépassable de l'humanité, qu'une autre société est à construire, qu'un autre monde est possible. Sommaire 1)Le communisme : une aspirati 2)Le communisme du XXè siècle 3)La visée communiste au ...
Le : 18/11/2005 -
Le système capitaliste et ses mutations
Sommaire Pourquoi ? 1) D'où est issu le capitalisme 3) Où en sommes-nous de la (...) Conclusion Pourquoi ?... Pourquoi y a t-il plus 3 millions de chômeur en France quand la constitution française garantie à chacun le droit au travail ? Pourquoi des entreprises sont délocalisées alors qu'elles font du profit ? Pourquoi, face au SIDA, le continent africain est-il laissé à l'abandon quand il existe maintenant des thérapies capables ...
Le : 18/11/2005 -
Les énergies renouvelables
Les énergies renouvelables Perpignan le 12 décembre 2005 Aujourd'hui, la question de l'énergie est devenue l'un des grands problèmes, que le monde doit affronter et résoudre à l'échelle du 21ème siècle. Sans énergie nombre d'activités humaines ne sauraient se développer, transports, communication mais aussi des activités comme la santé et l'éducation. Cette question est déterminante pour l'avenir de la planète et de l'humanité. Le constat que ...
Le : 12/11/2005