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Les député-e-s Front de gauche avec les Sanofi
Communiqué de presse des députés Front de Gauche Publié le mercredi 3 octobre 2012 Les salariés de Sanofi manifestaient, aujourd'hui à Paris, contre le plan de restructuration annoncé par la direction du groupe pharmaceutique et la suppression prévue de 900 emplois en France. L'arrogance affichée par la direction, ce matin, lors de la réunion du comité de groupe France, a conduit les syndicats à quitter la réunion une ...
Le : 05/10/2012 -
Une occasion manquée pour le « Pass Navigo Unique »
Une occasion manquée pour le « Pass Navigo Unique » Transports en Île-de-France. Par le groupe CRC / 16 novembre 2012 Hier, lors de l’examen de la loi de finances à l’Assemblée Nationale, un amendement du groupe socialiste a été adopté permettant une augmentation à hauteur de 0,1% des différents taux du versement transport pour la région Île-de-France. Les sénateurs et sénatrices du groupe CRC ...
Le : 19/11/2012 -
La taxation des CDD n’est pas inscrite dans la loi sur l’emploi !
La taxation des CDD n’est pas inscrite dans la loi sur l’emploi ! Publié le samedi 6 avril 2013 Pour vanter leur indéfendable projet de loi de « sécurisation de l’emploi » issu de l’ANI, le Gouvernement et sa majorité ne cessent de prétendre qu’il contiendrait une taxation des CDD. Ce serait donc un texte de lutte contre la précarité qui inciterait les entreprises à recourir aux ...
Le : 11/04/2013 -
Rythmes scolaires : une réforme à construire avec les communes
Rythmes scolaires : une réforme à construire avec les communes vendredi 14 décembre 2012 Communiqué de l’Association des maires de France du 13 décembre 2012 : Alors que les conditions de mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires commencent à se préciser, le Bureau de l’AMF a pris acte des premières réponses apportées par le ministère de l’Education nationale à ses préoccupations. Il a néanmoins ...
Le : 18/12/2012 -
Après ce retrait, un nouveau débat doit s’engager
Après ce retrait, un nouveau débat doit s’engager Acte III de la décentralisation Par le groupe CRC / 2 avril 2013 Les sénateurs du groupe CRC se félicitent du retrait annoncé du projet de loi dit « Acte III de la décentralisation » qui de fait prolongeait la loi votée en 2010 sous la présidence de Nicolas Sarkozy. Ce projet retiré suscitait un rejet croissant de la part des populations et des élus ...
Le : 05/04/2013 -
Réforme du scrutin départemental : c’est le bipartisme qui est renforcé !
Réforme du scrutin départemental : c’est le bipartisme qui est renforcé ! jeudi 27 décembre 2012 Déclaration de l’ANECR Avec un « binôme de candidats », la parité serait certes respectée, mais le pluralisme subirait un nouveau revers important. Tout en rejetant l’instauration du conseiller territorial que voulait le gouvernement précédent -et nous approuvons ce rejet- le ...
Le : 12/01/2013 -
L’ANI autorise des plans sociaux express !
L’ANI autorise des plans sociaux express ! Publié le lundi 8 avril 2013 C’est une des mesures les plus catastrophiques du projet de loi de sécurisation de l’emploi issu de l’ANI. Pourtant, le Gouvernement en a fait débuter l’examen dimanche à trois heures du matin ! Il s’agit de la nouvelle procédure express pour les plans sociaux, prévue à l’article 13 de cette loi. Les ...
Le : 11/04/2013 -
Question sur l'accord national interprofessionnel
Accord national interprofessionnel Publié le mardi 12 mars 2013 par André Chassaigne Monsieur le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, mardi dernier, des milliers de citoyens sont descendus dans la rue pour protester contre l’accord national interprofessionnel préparé par le MEDEF et applaudi par la droite de cette assemblée. Cet ANI qui nous veut du mal, ...
Le : 22/03/2013 -
Le gouvernement musèle le Sénat pour que le MEDEF impose sa loi aux salariés
Le gouvernement musèle le Sénat pour que le MEDEF impose sa loi aux salariés Sécurisation de l’emploi : recours au vote bloqué Par le groupe CRC / 20 avril 2013 Aujourd’hui, alors que le Sénat examinait l’article 4 du projet de loi transposant l’Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2013 exigé par le MEDEF, le Gouvernement à imposé au Sénat la procédure du vote dit ...
Le : 20/04/2013 -
Evasion fiscale : il faut enquêter sur le rôle des banques
Evasion fiscale : il faut enquêter sur le rôle des banques Par le groupe CRC / 5 avril 2013 Les sénateurs du groupe CRC ont décidé vendredi 5 avril de demander au Sénat la création d’une commission d’enquête sur le rôle des banques dans l’évasion fiscale et sur l’efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre. Les comptes bancaires détenus à l’étranger par ...
Le : 05/04/2013