PCF Paris 15 - Front de Gauche

PCF Paris 15 - Front de Gauche
Accueil
 
 
 
 

Search results

  • PROJET SEIXO : construction d’immeubles rue Georges Lassalle

    PROJET SEIXO : construction d’immeubles rue Georges Lassalle

    L’association de défense des riverains a reçu la décision du Tribunal Administratif de Pau qui les déboute exclusivement sur vice de procédure sans avoir, un instant, regardé les questions de fond posées par ce dossier. Leur inexpérience sur l’interprétation des textes en matière de délai d’action a donc suffi pour que le tribunal rejette la requête. Nous avions pourtant attiré l’attention du Maire à deux reprises ...


 

Limiter le résultat aux sites :

  • (-) Section de Boucau